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POINT GPS WGS84 (POTEAU FTTH)
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DOMAINE PUBLIC ROUTIER
Accotement / Voirie • Hors parcelle privée
📍 Coordonnées : Non définies
📄 Fiche PDF
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PARCELLE CADASTRALE DÉTECTÉE
DGFiP
Commune :
--
Section :
--
Numéro :
--
Surface :
--
Identifiant Unique (IDU) :
--
Article L. 113-1 CVR : Dépendance de voirie publique.
DONNÉES DU CHANTIER FTTH
ID Poteau :
Armoire PM/SRO :
Entreprise ETR :
CALQUES CARTOGRAPHIQUES
IGN GÉOPLATEFORME
🛰️ Satellite HD
📐 Carte Cadastrale
🗺️ Plan Routier
Opacité Cadastre :
90%
✕
Fiche de Constat Foncier Contradictoire
IMPLANTATION D'APPUI FTTH • DOMAINE PUBLIC VS PRIVÉ
MreSystems FTTH Ingénierie
Date :
--/--/----
Identifiant de l'Appui
POT_01
Armoire PM / SRO
PM_01
Entreprise de Travaux (ETR)
ETR Réseaux
Coordonnées GPS WGS84
16.024470, -61.689180
Adresse Relevée
Rue Anderson Bague, Saint-Claude
Verdict Foncier Cadastral Officiel :
Cadre Juridique :
--
Le Responsable ETR :
Nom, Visa & Signature sur place
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Le Riverain / Propriétaire :
Pour notification contradictoire
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